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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE
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La Sablésienne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Sablésienne
LA SABLESIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3681612
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
La Sablésienne de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque La Sablésienne

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Sablésienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Zone Artisanale de la Denisière, Avenue Jean MONNET - 72300 - SOLESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.

La marque La Sablésienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Sablésienne arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE SABLÉ , SABLESIENNE FORME , La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 , C'est moi qui reçois! , CROQ'FRAMBOISE , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, SAS - Zone Artisanale de la Denisière, Avenue Jean MONNET - 72300 - SOLESMES - France - SIREN 401826318


DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768915 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724933 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Services de vente au détail de produits alimentaires, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits) de produits alimentaires ; services d'approvisionnement (acquisition de produits) de produits alimentaires spécialement ceux effectués dans les boutiques ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits alimentaires, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés, hypermarchés et boutiques ; promotion des ventes pour les tiers.