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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE
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CROQ'FRAMBOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ'FRAMBOISE
LA SABLESIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3700632
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029
CROQ\'FRAMBOISE de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque CROQ'FRAMBOISE

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Zone Artisanale de la Denisière, Avenue Jean MONNET - 72300 - SOLESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France.

La marque CROQ'FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE SABLÉ , SABLESIENNE FORME , La Sablésienne , La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 , C'est moi qui reçois! , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, SAS - Zone Artisanale de la Denisière, Avenue Jean MONNET - 72300 - SOLESMES - France - SIREN 401826318


DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis Boulevard du Maréchal FOCH - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768915 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724929 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Biscuits.