Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est moi qui reçois!
LA SABLESIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3861891
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/09/2021
C\'est moi qui reçois! de LA SABLESIENNE

Présentation de la marque C'est moi qui reçois!

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « C'est moi qui reçois! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SABLESIENNE domicilié(e) Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière-Solesmes - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 826 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque C'est moi qui reçois! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est moi qui reçois! est expirée depuis le 27 septembre 2021.

LA SABLESIENNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE SABLÉ , SABLESIENNE FORME , La Sablésienne , La Sablésienne BISCUITERIE DEPUIS 1962 , CROQ'FRAMBOISE , La Sablésienne


LA SABLESIENNE, SAS - Avenue Jean Monnet, ZA La Denisière-Solesmes - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 401826318


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Tabliers (vêtements). Articles d'habillement. Vêtements.

Confitures, marmelades.

Confiserie et pâtisserie à base d'amandes. Biscuits. Brioches. En-cas à base de céréales, préparations faites de céréales. Pain d'épices. Mets à base de farine. Gâteaux ; petits-fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; petits-gâteaux secs salés ou sucrés, parfumés aux herbes, aux légumes, aux fruits secs, aux olives, au fromage. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé.