Déposée le 3 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ruée Verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La Ruée Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ruée Verte domicilié(e) 40 rue de la pommeraie - 78310 - Coignières - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 087 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ruée Verte, M. Franck Sudron domicilié(e) 40 rue de la pommeraie - 78310 - Coignières - France.
La marque La Ruée Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruée Verte est expirée depuis le 3 juillet 2022.
La Ruée Verte a également déposé les autres marques suivantes : taf-taf
La Ruée Verte, sarl - 40 rue de la pommeraie - 78310 - Coignières - France - SIREN 454087206
La Ruée Verte, M. Franck Sudron - 40 rue de la pommeraie - 78310 - Coignières - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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