Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORNIN&BOURDON
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3952204
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
SORNIN&BOURDON de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque SORNIN&BOURDON

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SORNIN&BOURDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SORNIN&BOURDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORNIN&BOURDON est expirée depuis le 9 octobre 2022.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme - 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 405880055


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Pollen préparé pour l'alimentation ;

Miel ; gelée royale ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie.