Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
/
PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4219477
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme - 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 405880055


MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;

Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie.