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Marques déposées par LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
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NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAPOLEON
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Numéro de dépôt :
4480956
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
NAPOLEON de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER - 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;

Miel ; propolis ; gelée royale ; pastilles au miel [confiserie] ; pralines ; pain d’épice au miel ; nonnettes au miel.