Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel Marie-Louise
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Numéro de dépôt :
4428209
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
Miel Marie-Louise de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque Miel Marie-Louise

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel Marie-Louise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Miel Marie-Louise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel Marie-Louise arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER - 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;

Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie ; pain d’épice ; nonnettes au miel.