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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
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MIEL BESACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL BESACIER
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, S.A

Numéro de dépôt :
3918892
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
MIEL BESACIER de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque MIEL BESACIER

Déposée le 9 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MIEL BESACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER S.A, M. David Besacier domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

La marque MIEL BESACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL BESACIER est expirée depuis le 9 mai 2022.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, S.A - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 405880055


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER S.A, M. David Besacier - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.