Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ruchers d'Antonin
LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A

Numéro de dépôt :
3918976
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
Les Ruchers d\'Antonin de LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER

Présentation de la marque Les Ruchers d'Antonin

Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ruchers d'Antonin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

La marque Les Ruchers d'Antonin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ruchers d'Antonin est expirée depuis le 10 mai 2022.

LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 405880055


LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582413 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.