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Marques déposées par LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
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LES DEUX OURSONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DEUX OURSONS
LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Numéro de dépôt :
4631439
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
LES DEUX OURSONS de LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER

Présentation de la marque LES DEUX OURSONS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DEUX OURSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER domicilié(e) 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LES DEUX OURSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631439.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX OURSONS arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Besacier APICULTURE , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER - 6 et 8 rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 10 juillet 2020 - Retrait partiel n°790531 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-10

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; pain d’épice ; nonnettes au miel (gâteaux); tous les produits précités à l’exclusion de produits à base de chocolat.