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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER
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Besacier APICULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Besacier APICULTURE
LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A

Numéro de dépôt :
3919168
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
Besacier APICULTURE de LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER

Présentation de la marque Besacier APICULTURE

Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Besacier APICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David domicilié(e) 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France.

La marque Besacier APICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Besacier APICULTURE est expirée depuis le 10 mai 2022.

LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER a également déposé les autres marques suivantes : SORNIN&BOURDON , PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES , Les Ruchers d'Antonin , Miel Marie-Louise , NAPOLEON , LES DEUX OURSONS , MIEL BESACIER , LA RECOLTE DE MA'MILOU , NAPOLEON


LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France - SIREN 405880055


LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David - 6 et 8 Rue Jean Mermoz - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; centrifugeuses (machines) ; Matériel destiné à l'apiculture, (extracteur, enfumoir, maturateur).

Gants (habillement) ; Vêtements pour l'apiculture : vareuses, combinaisons, voiles, tabliers, gants).

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.