Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACEP
Numéro de dépôt :
1026983
Date de dépôt :
06/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVACEP
Déposée le 6 septembre 1977 par LA RUCHE PICARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVACEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVACEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOVACEP est expirée depuis le 6 septembre 1987.
LA RUCHE PICARDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015