Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) la ruche moderne
/
HEMEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMEN
la ruche moderne, sas

Numéro de dépôt :
3995797
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
HEMEN de la ruche moderne

Présentation de la marque HEMEN

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la ruche moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) la ruche moderne domicilié(e) 2 rue d' Ourouty - 64990 - saint pierre d'irube - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Michel Bernard LASSERRE domicilié(e) 2 rue d' Ourouty - 64990 - SAINT PIERRE D IRUBE - France.

La marque HEMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMEN est expirée depuis le 5 avril 2023.

la ruche moderne a également déposé les autres marques suivantes : HEMEN , HEMEN BIARRITZ


la ruche moderne, sas - 2 rue d' Ourouty - 64990 - saint pierre d'irube - France


M. Vincent Michel Bernard LASSERRE - 2 rue d' Ourouty - 64990 - SAINT PIERRE D IRUBE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.