Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNILAND
LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1567081
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999

Présentation de la marque UNILAND

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE domicilié(e) 2, rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN (Lot-et-Garonne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEYRET LACOMBE - France.

La marque UNILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNILAND est expirée depuis le 20 décembre 1999.

LA RUCHE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM ST COME , RECTO VERSO , PETILLOS , SODIM A COTE , SAFARI , LA RUCHE , FOULON DE GAILLON CARTE BLANCHE , ARMAGNAC COMTE BERNARD , CONFITARTE , CENTRE DE MANAGEMENT APPLIQUE ECOLE RUCHE


LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme) - 2, rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN (Lot-et-Garonne) - France


Monsieur PEYRET LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Machines, instruments agricoles, tuyaux flexibles non métalliques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.