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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE
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PETILLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLOS
LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1567079
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999

Présentation de la marque PETILLOS

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETILLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE domicilié(e) 2, rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN (Lot-et-Garonne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEYRET LACOMBE - France.

La marque PETILLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLOS est expirée depuis le 20 décembre 1999.

LA RUCHE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM ST COME , RECTO VERSO , UNILAND , SODIM A COTE , SAFARI , LA RUCHE , FOULON DE GAILLON CARTE BLANCHE , ARMAGNAC COMTE BERNARD , CONFITARTE , CENTRE DE MANAGEMENT APPLIQUE ECOLE RUCHE


LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme) - 2, rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN (Lot-et-Garonne) - France


Monsieur PEYRET LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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