Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HARMONIQUES
LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1578550
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2000

Présentation de la marque LES HARMONIQUES

Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HARMONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE domicilié(e) 2 rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PEYRET-LACOMBE - France.

La marque LES HARMONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HARMONIQUES est expirée depuis le 28 février 2000.

LA RUCHE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM ST COME , RECTO VERSO , PETILLOS , UNILAND , SODIM A COTE , SAFARI , LA RUCHE , FOULON DE GAILLON CARTE BLANCHE , ARMAGNAC COMTE BERNARD , CONFITARTE


LA RUCHE MERIDIONALE (Société Anonyme) - 2 rue Jean-Baptiste Pérès, 47000 AGEN - France


M. PEYRET-LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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