Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RUCHE
Numéro de dépôt :
956307
Date de dépôt :
21/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA RUCHE
Déposée le 21 mai 1976 par La Ruche Méridionale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 21 mai 1986.
La Ruche Méridionale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515