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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE
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L'AQUARELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AQUARELLE
LA RUCHE MERIDIONALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1340897
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque L'AQUARELLE

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2054903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 174 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2054903) - France.

La marque L'AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AQUARELLE est expirée depuis le 31 janvier 2006.

LA RUCHE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM ST COME , RECTO VERSO , PETILLOS , UNILAND , SODIM A COTE , SAFARI , LA RUCHE , FOULON DE GAILLON CARTE BLANCHE , ARMAGNAC COMTE BERNARD , CONFITARTE


LA RUCHE MERIDIONALE Société Anonyme - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2054903) - France - SIREN 784174112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2054903) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1995 n°2054903 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334356 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189759 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription le 28 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51062 - Publication au BOPI 1991-01-28

Services de restauration et d'hôtellerie.