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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE
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CONFITARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITARTE
LA RUCHE MERIDIONALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1578553
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2000

Présentation de la marque CONFITARTE

Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFITARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA RUCHE MERIDIONALE domicilié(e) 2 rue JB Pérès, 47000 AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu Peyret-Lacombe - France.

La marque CONFITARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITARTE est expirée depuis le 28 février 2000.

LA RUCHE MERIDIONALE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM ST COME , RECTO VERSO , PETILLOS , UNILAND , SODIM A COTE , SAFARI , LA RUCHE , FOULON DE GAILLON CARTE BLANCHE , ARMAGNAC COMTE BERNARD , CENTRE DE MANAGEMENT APPLIQUE ECOLE RUCHE


LA RUCHE MERIDIONALE (S.A.) - 2 rue JB Pérès, 47000 AGEN - France


Mathieu Peyret-Lacombe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Café - Cacao - Sucre - Farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces (à l'exception des sauces à salade) épices - glace à rafraîchir