Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Ruche du Périgord
la Ruche du Perigord, Association 1901

Numéro de dépôt :
4165241
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
la Ruche du Périgord de la Ruche du Perigord

Présentation de la marque la Ruche du Périgord

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Ruche du Perigord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Ruche du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Ruche du Perigord, Association 1901 domicilié(e) Le Clos de la Mourenne - 24800 - Thiviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Ruche du Perigord, Mme. Denise Dubreuil domicilié(e) Le Clos de la Mourenne - 24800 - Thiviers - France.

La marque la Ruche du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ruche du Périgord arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.


la Ruche du Perigord, Association 1901 - Le Clos de la Mourenne - 24800 - Thiviers - France


la Ruche du Perigord, Mme. Denise Dubreuil - Le Clos de la Mourenne - 24800 - Thiviers - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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