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Marques déposées par la société La Ruche du Canal
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La Ruche du Canal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ruche du Canal
La Ruche du Canal, association

Numéro de dépôt :
3902634
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
La Ruche du Canal de La Ruche du Canal

Présentation de la marque La Ruche du Canal

Déposée le 6 mars 2012 par la société La Ruche du Canal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Ruche du Canal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société La Ruche du Canal domicilié(e) 84 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 990 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ruche du Canal, Mme. Miora Ranaivoarinosy domicilié(e) 84 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France.

La marque La Ruche du Canal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche du Canal est expirée depuis le 6 mars 2022.


La Ruche du Canal, association - 84 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France - SIREN 502990302


La Ruche du Canal, Mme. Miora Ranaivoarinosy - 84 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.