Le Village
Présentation de la marque Le Village
Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par La Ruche Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Village arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.
La Ruche Developpement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 5 septembre 2017 - Retrait partiel n°707461 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13