Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIRMAMENT
SCEA LA ROUVIOLE

Numéro de dépôt :
4656438
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
FIRMAMENT de LA ROUVIOLE

Présentation de la marque FIRMAMENT

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par LA ROUVIOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIRMAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est LA ROUVIOLETODO domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

La marque FIRMAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656438.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIRMAMENT arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

LA ROUVIOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROUVIOLE , Domaine de La Rouviole , DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 , Les cuvées du FIRMAMENT


SCEA LA ROUVIOLE - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.