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Marques déposées par LA ROUVIOLETODO
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DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957
SCEA LA ROUVIOLE

Numéro de dépôt :
4656423
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 de LA ROUVIOLE

Présentation de la marque DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par LA ROUVIOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est LA ROUVIOLETODO domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

La marque DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656423.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

LA ROUVIOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROUVIOLE , Domaine de La Rouviole , Les cuvées du FIRMAMENT , FIRMAMENT


SCEA LA ROUVIOLE - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.