Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA ROUVIOLE
SCEA LA ROUVIOLE

Numéro de dépôt :
4656410
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
DOMAINE LA ROUVIOLE de LA ROUVIOLE

Présentation de la marque DOMAINE LA ROUVIOLE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par LA ROUVIOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA ROUVIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est LA ROUVIOLETODO domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR domicilié(e) DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France.

La marque DOMAINE LA ROUVIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROUVIOLE arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

LA ROUVIOLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de La Rouviole , DOMAINE LA ROUVIOLE DEPUIS 1957 , Les cuvées du FIRMAMENT , FIRMAMENT


SCEA LA ROUVIOLE - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


SCEA LA ROUVIOLE, Monsieur FRANCK LEONOR - DOMAINE LA ROUVIOLE - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.