Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAZAL DE ROQUES
S.C.E.A. La ROUVIOLE ; S.C.E.A., SIRAN

Numéro de dépôt :
3070650
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2010
CAZAL DE ROQUES de La ROUVIOLE ; SIRAN

Présentation de la marque CAZAL DE ROQUES

Déposée le 13 décembre 2000 par La ROUVIOLE ; SIRANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAZAL DE ROQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est La ROUVIOLE ; SIRANTODO domicilié(e) 34210 OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 009 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. La ROUVIOLE - France.

La marque CAZAL DE ROQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZAL DE ROQUES est expirée depuis le 13 décembre 2010.


S.C.E.A. La ROUVIOLE ; S.C.E.A., SIRAN - 34210 OLONZAC - France - SIREN 420009904


S.C.E.A. La ROUVIOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, cartonnages - Adhésifs pour le ménage, la papeterie, l'emballage - Matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films, feuilles) - Etiquettes - Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) - Publicité ; gestion des affaires commerciales. - Distribution de prospectus, d'échantillons - Reproduction de documents - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).