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Marques déposées par l'association loi 1901 LA ROUTE DU TEXTILE
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LA ROUTE DU TEXTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU TEXTILE
LA ROUTE DU TEXTILE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99799006
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque LA ROUTE DU TEXTILE

Déposée le 16 juin 1999 par l'association loi 1901 LA ROUTE DU TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DU TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LA ROUTE DU TEXTILE domicilié(e) Siège Social : L'ARTISANALE DU CACHEMIRE, CABANE VIEILLE, 30440 SAINT MARTIAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION " LA ROUTE DU TEXTILE " - France.

La marque LA ROUTE DU TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU TEXTILE est expirée depuis le 16 juin 2009.


LA ROUTE DU TEXTILE Association loi 1901 - Siège Social : L'ARTISANALE DU CACHEMIRE, CABANE VIEILLE, 30440 SAINT MARTIAL - France


ASSOCIATION " LA ROUTE DU TEXTILE " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- collants, bas, mi-bas, chaussettes, chaussons pour femme et enfant protège-bas - lingerie de jour : soutien gorge, culotte pour femme et enfant - lingerie de nuit : pyjama, nuisette, kimono pour femme et enfant - body, tee-shirt, coraco - pulls, cardigans, jupes - Pancho, écharpe, étole, bonnet - manteau, veste, pantalon - organisation d'exposition manifestation à buts culturels ou éducatifs - éditions de revues, catalogues, livres.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.