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Marques déposées par LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle
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ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS
LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle, loi du 19 avril 1908

Numéro de dépôt :
3156970
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS de LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle

Présentation de la marque ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS

Déposée le 2 avril 2002 par LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle, loi du 19 avril 1908 domicilié(e) Château d'lttenwiller, , BP 22, ,F-67140 Andlau - F-67140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian d'Andlau-Hombourg et Pascaline Mirat-Charvin à Ittenwiller, domicilié(e) BP 22, ,F-67140 Andlau - France.

La marque ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE ANSCHOUWE ER DIU MACRE VANT SIMPLICITAS FIDELITAS est expirée depuis le 2 avril 2012.


LA ROUTE DU GRAAL Association inscrite de droit local Alsace-Moselle, loi du 19 avril 1908 - Château d'lttenwiller, , BP 22, ,F-67140 Andlau - F-67140 - France


Christian d'Andlau-Hombourg et Pascaline Mirat-Charvin à Ittenwiller, - BP 22, ,F-67140 Andlau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus, , couvertures de lit et de table.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.