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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Route du Chanvre
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couleur chanvre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

couleur chanvre
La Route du Chanvre, SAS

Numéro de dépôt :
3498378
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
03/05/2027
couleur chanvre de La Route du Chanvre

Présentation de la marque couleur chanvre

Déposée le 3 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Route du Chanvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « couleur chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Route du Chanvre domicilié(e) 202 rue des Artisans - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 106 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Route du Chanvre, M. Bonhomme Thierry domicilié(e) Le Jalday, 202 rue des Artisans - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France.

La marque couleur chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque couleur chanvre arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


La Route du Chanvre, SAS - 202 rue des Artisans - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France - SIREN 753106954


La Route du Chanvre, M. Bonhomme Thierry - Le Jalday, 202 rue des Artisans - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596883 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641360 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-22

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.