Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route de la Soie et ses Merveilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENGIS KHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route de la Soie et ses Merveilles domicilié(e) 11bis, rue Lacépède, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 027 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Wali HAYDARI La Route de la Soie et ses Merveilles - France.
La marque GENGIS KHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Route de la Soie et ses Merveilles S.A.R.L - 11bis, rue Lacépède, 75005 Paris - France - SIREN 338027550
Monsieur Wali HAYDARI La Route de la Soie et ses Merveilles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Verrerie, porcelaine et faïence non en métaux précieux : bols, verres, tasses et soucoupes, théières, services à thé, boules à thé, cuillères à thé, pinces à thé, passe-thé, filtres à thé et boîtes à thé. Fruits et légumes conservés et séchés, gelées, confitures, compotes, marmelades et fruits confis ; tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé. Pâtisseries, biscuits, pains d'épices, confiseries, bonbons, caramels, pâtes d'amande, pâtes de fruits, sorbets et glaces comestibles ; préparations aromatiques à usage alimentaire et extraits aromatiques ; tout ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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