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Marques déposées par la société La Roussillonnaise
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Premier Jour
Marque expirée - Marque en non vigueur

Premier Jour
La Roussillonnaise, Mutuelle régie par les dispositions du livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3643145
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
Premier Jour de La Roussillonnaise

Présentation de la marque Premier Jour

Déposée le 9 avril 2009 par la société La Roussillonnaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Premier Jour »

Le déposant est la société La Roussillonnaise domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 190 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Roussillonnaise domicilié(e) 1 avenue Carsalade du Pont BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Premier Jour est expirée depuis le 9 avril 2019.

La Roussillonnaise a également déposé les autres marques suivantes : Préva , Mutuelle Via Santé MUTAL , VIAPRO , Mutuelle ViaSanté MC15 , Mutuelle Via Santé UDSMA , Mutuelle ViaSanté MIC , Via Santé MUTUELLES , ViaSanté MUTUELLES , MUTUELLES VIA SANTE AUDE-LOZERE-PYRENEES-ORIENTALES , MUTUELLE VIA SANTE PERIGORD


La Roussillonnaise, Mutuelle régie par les dispositions du livre II du code de la mutualité - 1 avenue Carsalade du Pont BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 776190308


La Roussillonnaise - 1 avenue Carsalade du Pont BP 89921 - 66866 - PERPIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 8 septembre 2009 - Retrait partiel n°505889 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Assurances, caisses de prévoyance ; services d'assurance rendus par une mutuelle, assurances à savoir garantie frais de santé, garantie hospitalière ; assistance ; assurances individuelles et collectives.