Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE
LA ROUE, (association) loi 1901

Numéro de dépôt :
3083307
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2021
RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE de LA ROUE

Présentation de la marque RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE

Déposée le 16 février 2001 par LA ROUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est LA ROUE, (association) loi 1901 domicilié(e) 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA ROUE domicilié(e) 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

La marque RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RALLYE CHARBONNIERES LES BAINS HISTORIQUE est expirée depuis le 10 février 2021.

LA ROUE a également déposé les autres marques suivantes : CHARBONNIERES LES BAINS CLASSIC , Rallye Historique Lyon-Charbonnières les Bains


LA ROUE, (association) loi 1901 - 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


LA ROUE - 1 place Marsonnat - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462298 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; posters, cartes postales, magazines, livres, journaux, papeterie, transferts (décalcomanies) ; affiches ; programmes, revues et toute publication se rapportant à l'automobile. Drapeaux, bannières, tissus à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Organisation de concours, de courses automobiles ou de motocyclettes, chronométrages de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; divertissement télévisé ; organisation et conduite de conférence, de congrès, de colloques ; production de films, de cassettes vidéo ; informations en matière de divertissement ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.