Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R LA ROSERAIE
SARL La ROSERAIE
Monsieur CHRISTIAN CLAUZEL

Numéro de dépôt :
3818036
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
R LA ROSERAIE de La ROSERAIE

Présentation de la marque R LA ROSERAIE

Déposée le 24 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La ROSERAIE et monsieur CHRISTIAN CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La ROSERAIE domicilié(e) 12 avenue de VIANA - 33650 - LA BREDE - France et monsieur CHRISTIAN CLAUZEL domicilié(e) 12 AVENUE DE VIANA - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Gasqueton domicilié(e) 12 av de Viana - 33650 - LA BREDE - France.

La marque R LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R LA ROSERAIE est expirée depuis le 24 mars 2021.

La ROSERAIE a également déposé les autres marques suivantes : COOPIMS COOPERATIVE D INTERIM EN MEDICAL ET SOCIAL , ALLONS CHANTER! , LA R SERAIE RESIDENCES SERVICES


SARL La ROSERAIE - 12 avenue de VIANA - 33650 - LA BREDE - France

Monsieur CHRISTIAN CLAUZEL - 12 AVENUE DE VIANA - 33650 - LA BREDE - France


Corinne Gasqueton - 12 av de Viana - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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