Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rose des Dunes
LA ROSE DES DUNES - (Association Loi 1901) - Maison des associations

Numéro de dépôt :
3208922
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
La Rose des Dunes de LA ROSE DES DUNES -- Maison des associations

Présentation de la marque La Rose des Dunes

Déposée le 11 février 2003 par l'association loi 1901 LA ROSE DES DUNES -- Maison des associations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Rose des Dunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LA ROSE DES DUNES -- Maison des associations domicilié(e) Place Aristide BRIAND,91480 Vavennes Javey - 91480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRET Pascal domicilié(e) 60 chemin du MailleFer,91480 Vavennes Javey - 91480 - France.

La marque La Rose des Dunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rose des Dunes est expirée depuis le 11 février 2013.


LA ROSE DES DUNES - (Association Loi 1901) - Maison des associations - Place Aristide BRIAND,91480 Vavennes Javey - 91480 - France


M. LEBRET Pascal - 60 chemin du MailleFer,91480 Vavennes Javey - 91480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Distribution et publication de prospectus, tracts, imprimés, courriers publicitaires, échantillons. Service d'abonnement de journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications ; Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : Publication de livres, films vidéos, reproductions sonores. Prêts de livres, reproductions vidéos, reproductions sonores. Production de livres, films et reproductions sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo et sonores. Organisation de spectacle ou concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, voyages, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Publication de livres et de périodiques en ligne. Microédition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.