LA ROSE D'ARGENCE (s.c.e.a.) LLORENS Christian gérant
Numéro de dépôt :
98738654
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2008
Présentation de la marque LA ROSE D'ARGENCE
Déposée le 24 juin 1998 par LA ROSE D'ARGENCELLORENS Christian gérantTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA ROSE D'ARGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est LA ROSE D'ARGENCELLORENS Christian gérantTODO domicilié(e) rue La Roseraie, 30300 FOURQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MS Conseil Distribution sarl Mr. Maurice SASSI gérant - France.
La marque LA ROSE D'ARGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE D'ARGENCE est expirée depuis le 24 juin 2008.
LA ROSE D'ARGENCE (s.c.e.a.) LLORENS Christian gérant - rue La Roseraie, 30300 FOURQUES - France
MS Conseil Distribution sarl Mr. Maurice SASSI gérant - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
à savoir cartons, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cache-pot en papier, et en particulier tout article en papier ou en carton utilisé pour emballage de fleurs ou de plantes. Verrerie, porcelaine et faïence : à savoir figurines en porcelaine ou en verre ; verres récipients ; vaisselle non en métaux précieux ; vases à fleurs, pots à fleurs, vases de décoration cache-pots en ces matières. Fleurs artificielles Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. En particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, à savoir plants, plants et matériel in vitro, boutures, greffons et écussons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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