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Marques déposées par LA ROSE D'ARGENCELLORENS André et ChristianTODO
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INES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INES
LA ROSE D'ARGENCE s.c.e.a. LLORENS André et Christian

Numéro de dépôt :
97694827
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque INES

Déposée le 12 septembre 1997 par LA ROSE D'ARGENCELLORENS André et ChristianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est LA ROSE D'ARGENCELLORENS André et ChristianTODO domicilié(e) rue La Roseraie, 30300 FOURQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Maurice SASSI - France.

La marque INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INES est expirée depuis le 12 septembre 2007.

LA ROSE D'ARGENCELLORENS André et Christian a également déposé les autres marques suivantes : MARIE SARA , LYCIA


LA ROSE D'ARGENCE s.c.e.a. LLORENS André et Christian - rue La Roseraie, 30300 FOURQUES - France


Mr Maurice SASSI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles à l'exception des produits suivants: alstroemère, betterave, chicorée, concombre, gerbera, orge, rosier, soja, tomate.