Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROQUETE
SCEA LA ROQUÈTE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3889720
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
DOMAINE LA ROQUETE de LA ROQUÈTE

Présentation de la marque DOMAINE LA ROQUETE

Déposée le 18 janvier 2012 par la société LA ROQUÈTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE LA ROQUETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société LA ROQUÈTE domicilié(e) Domaine de la Roquète - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 711 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LA ROQUETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROQUETE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

LA ROQUÈTE a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPHONE


SCEA LA ROQUÈTE, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de la Roquète - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 338711104


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 30 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720438 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA ROQUÈTE".