Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat
LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
3945457
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/09/2022
Les Etoiles du Commerce et de l\'Artisanat de LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX

Présentation de la marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat

Déposée le 12 septembre 2012 par la société LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX domicilié(e) 12 PLACE DE LA BOURSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 396 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX domicilié(e) 102 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat est expirée depuis le 12 septembre 2022.

LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREVES de BORDEAUX , Vos Commerçants fêtent l'Automne , Restaurants en Fête , Bordo Plaisir , Vos commerçants fêtent le Printemps , Les 3 B BORDEAUX BRADERIE BONNES AFFAIRES , LES ROUTES DU BON GOUT D'AQUITAINE , Pass'Commerce , LES EPICURIALES , LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX


LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX - 12 PLACE DE LA BOURSE, ASSOCIATION LOI 1901 - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 525396644


LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX - 102 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°713550 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.

Divertissement – services de loisirs – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Service de restauration (alimentation) – services de bars – services de traiteurs.