Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat
Présentation de la marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat
Déposée le 12 septembre 2012 par la société LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Etoiles du Commerce et de l'Artisanat est expirée depuis le 12 septembre 2022.
LA RONDE DES QUARTIERS DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°713550 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21