LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE
Présentation de la marque LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE
Déposée le 31 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROMASSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239148.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE est expirée depuis le 31 juillet 2013.
LA ROMASSIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36