Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE L'OUSTAOU
La Romassière

Numéro de dépôt :
3089872
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
LA BASTIDE DE L\'OUSTAOU de La Romassière

Présentation de la marque LA BASTIDE DE L'OUSTAOU

Déposée le 14 mars 2001 par la société La Romassière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE L'OUSTAOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société La Romassière domicilié(e) S.A.R.L., 37 Avenue René Coty, 84300 Cavaillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 803 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Romassière - France.

La marque LA BASTIDE DE L'OUSTAOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE L'OUSTAOU est expirée depuis le 14 mars 2011.

La Romassière a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUZON , LES COLLINES DE SANT JANET Cuvée Violette CÔTES DE PROVENCE Appellation Côtes de Provence Contrôlée. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE , LA ROMASSIERE , LOU MAS DE L'AIGUIERE CUVEE PRESTIGE , LA TOUR MUREAU


La Romassière - S.A.R.L., 37 Avenue René Coty, 84300 Cavaillon - France - SIREN 434803326


La Romassière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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