R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949
Marque renouvelée - Marque en vigueur
R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949
LA ROMAINVILLE, société anonyme
Numéro de dépôt :
3603110
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2028
Présentation de la marque R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949
Déposée le 6 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) LA ROMAINVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-46 du 14 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROMAINVILLE domicilié(e) 6 ALLEE DE LA FOSSE MAUSSOIN, ZONE INDUSTRIELLE DE LA FOSSE MAUSSOIN - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, M. TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque R LA ROMAINVILLE PATISSERIE DE TRADITION DEPUIS 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA ROMAINVILLE, société anonyme - 6 ALLEE DE LA FOSSE MAUSSOIN, ZONE INDUSTRIELLE DE LA FOSSE MAUSSOIN - 93390 - CLICHY SOUS BOIS - France - SIREN 622049815
NONY, M. TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694703 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;
Emballage et entreposage de marchandises.
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