Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVIBOND
LA ROCHETTE VENIZEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95584537
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2015

Présentation de la marque NOVIBOND

Déposée le 11 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA ROCHETTE VENIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVIBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA ROCHETTE VENIZEL domicilié(e) 16/18, Avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2289386) - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 293 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2289386) - 75116 - France.

La marque NOVIBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVIBOND est expirée depuis le 11 août 2015.

LA ROCHETTE VENIZEL a également déposé les autres marques suivantes : ROCHLINER


LA ROCHETTE VENIZEL Société par actions simplifiée - 16/18, Avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2289386) - 33600 - France - SIREN 410293203


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2289386) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289386 - Publication au BOPI 2005-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°412476 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 29 avril 2005 - Changement d'adresse n°411622 - Publication au BOPI 2005-04-29

Inscription le 11 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412098 - Publication au BOPI 2005-05-11

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Lignosulfites; sous-produits chimiques de l'industrie papetière; produits chimiques à base de liqueur noire; produits chimiques à base de liqueur noire utilisables comme: agents de dispersion, agents mouillants, agents plastifiants, agents tensioactifs, agents fluidifiants, agents émulsifiants; liants pour pâte à papier.Liants pour la fabrication de papiers et cartons.Liants pour les aliments pour le bétail, adjuvants pour les aliments pour le bétail

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.