ROYALBA
Présentation de la marque ROYALBA
Déposée le 22 août 1975 par La Rochette Cenpa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALBA est expirée depuis le 22 août 1985.
La Rochette Cenpa a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474
Inscription - Gage constitué n°1539 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°128897 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129039 - Publication au BOPI