Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
LA ROCHETTE ALFA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1222127
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992
MISTRAL de LA ROCHETTE ALFA

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHETTE ALFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROCHETTE ALFA domicilié(e) 2, rue Louis David, 75016 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 17 décembre 1992.

LA ROCHETTE ALFA a également déposé les autres marques suivantes : PETRARQUE , IMPELEC , VENTOUX , Les ALFAN , LOURMARIN


LA ROCHETTE ALFA (Société Anonyme) - 2, rue Louis David, 75016 PARIS, - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

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