Marque expirée - Marque en non vigueur
ROYAN MADAME
Numéro de dépôt :
3508221
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
Présentation de la marque ROYAN MADAME
Déposée le 19 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROCHELLE MADAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAN MADAME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN MADAME est expirée depuis le 19 juin 2017.
LA ROCHELLE MADAME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30