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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA ROCHELLE CONFECTION
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ONTARIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONTARIO
LA ROCHELLE CONFECTION S.A.

Numéro de dépôt :
93487118
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque ONTARIO

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHELLE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONTARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROCHELLE CONFECTION domicilié(e) 10 ter, Boulevard Emile-Delmas B.P. 2069, 17009 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 322 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque ONTARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONTARIO est expirée depuis le 11 octobre 2003.

LA ROCHELLE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE


LA ROCHELLE CONFECTION S.A. - 10 ter, Boulevard Emile-Delmas B.P. 2069, 17009 LA ROCHELLE - France - SIREN 335322376


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambres, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussetttes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants