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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " LA ROCHELLE CONFECTION SOCIETE NOUVELLE "
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GRAND LAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND LAC
SARL " LA ROCHELLE CONFECTION SOCIETE NOUVELLE "

Numéro de dépôt :
99827092
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque GRAND LAC

Déposée le 24 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " LA ROCHELLE CONFECTION SOCIETE NOUVELLE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " LA ROCHELLE CONFECTION SOCIETE NOUVELLE " domicilié(e) 10 ter, Boulevard Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danielle RACOIS Avocat - France.

La marque GRAND LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND LAC est expirée depuis le 24 novembre 2009.


SARL " LA ROCHELLE CONFECTION SOCIETE NOUVELLE " - 10 ter, Boulevard Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE - France


Maître Danielle RACOIS Avocat - France


Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294959 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Tous vêtements, chemiserie cravates, foulards, ceintures, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, lingerie de corps, gants (habillement).