Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rochelle Automobile
LA ROCHELLE AUTOMOBILE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1758621
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
31/10/2001
La Rochelle Automobile de LA ROCHELLE AUTOMOBILE

Présentation de la marque La Rochelle Automobile

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHELLE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « La Rochelle Automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA ROCHELLE AUTOMOBILE domicilié(e) avenue Jean Paul Sartre, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude MICHEL - France.

La marque La Rochelle Automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rochelle Automobile est expirée depuis le 31 octobre 2001.


LA ROCHELLE AUTOMOBILE (S.A.) - avenue Jean Paul Sartre, 17000 LA ROCHELLE - France


M. Jean Claude MICHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Véhicules automobiles neufs et d'occasion. Pièces détachées propres à la réparation automobile à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des feux, des dégivreurs, des dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) et des réflecteurs. Services de réparation automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.