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Marques déposées par la société La Roche-sur-Yon Agglomération
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IMPULSYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPULSYON
La Roche-sur-Yon Agglomération, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3728557
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
IMPULSYON de La Roche-sur-Yon Agglomération

Présentation de la marque IMPULSYON

Déposée le 6 avril 2010 par la société La Roche-sur-Yon Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPULSYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la société La Roche-sur-Yon Agglomération domicilié(e) 54, rue René Goscinny - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 500 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre REGNAULT, La Roche-sur-Yon Agglomération domicilié(e) 54 Rue René Goscinny - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque IMPULSYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSYON est expirée depuis le 6 avril 2020.

La Roche-sur-Yon Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION MAGAZINE , Le Cap , LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION , LA ROCHE SUR YON AGGLOMERATION TRIONS PLUS PAYONS JUSTE


La Roche-sur-Yon Agglomération, Communauté d'agglomération - 54, rue René Goscinny - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 248500589


Monsieur Pierre REGNAULT, La Roche-sur-Yon Agglomération - 54 Rue René Goscinny - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

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